Informations légales, responsabilités et propriété intellectuelle

Le site http://danone10.danone.com que vous consultez actuellement est la propriété de : Danone 15 rue du Helder 75439 Paris Cedex 09 RCS Paris n°552.032.534 - Le directeur de la publication est : Laurent Sacchi / La directrice de la rédaction : Stéphanie Rismont / La rédactrice en chef : Agnes d’Anthonay / L’équipe éditoriale : Sandrine Fossard et Adeline Bordot

• Ce site a été créé par la société : ANGIE – 26 rue du Sentier – 75002 Paris FRANCE
• Copyright : © Danone
• Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d'autorisation : en cours

LIENS VERS D'AUTRES SITES

Danone propose sur son site http://danone10.danone.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Danone a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Danone ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'accès au site http://danone10.danone.com vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

INDISPONIBILITÉ DU SITE

Danone s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Danone ne pourra être tenu responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Conditions générales d'utilisation des éléments contenus dans ce site

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les droits d’auteurs des textes, images et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de Danone ou de tiers liés à Danone.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits ;
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "ce document provient de Danone http://danone10.danone.com. Tous les droits y afférents sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet de ce site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour toute autre utilisation, le consentement préalable et express de Danone est nécessaire. Les marques et/ou logos de Danone qui apparaissent sur ce site sont des marques déposées pour le monde entier et sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse de Danone constitue une contrefaçon et est pénalement sanctionnable.